J.O. 56 du 7 mars 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 27 février 2003 portant nomination à la commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
NOR : EQUU0300237A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 27 février 2003, sont nommés membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction :
Au titre de représentants du ministre
chargé de la construction
Titulaire : Mme Roger (Marie-Christine), chef du bureau de la qualité technique et de la prévention, en remplacement de M. Delorme (Jean-Martin).
Suppléant : M. Lentillon (Cédric), chef de projet qualité des constructions et maîtrise de l'énergie, en remplacement de Mme Rozier-Chabert (Maryse).
Titulaire : M. Berrier (Hervé), sous-directeur de la qualité de la construction, en remplacement de M. Fritsch (Daniel).
Suppléant : M. Obiedzynski (Albert), chef de projet qualité environnementale, en remplacement de Mme Bouvier (Geneviève).
Titulaire : M. Pernier (Michel), chef du bureau de la mission de la normalisation à la direction des affaires économiques et internationales, en remplacement de M. Etienne (Jean-Michel).
Suppléante : Mme Méganck (Marie-Pierre), adjointe au chef du bureau de la mission de la normalisation à la direction des affaires économiques et internationales, en remplacement de M. Martin (François).
Au titre de représentant du ministre
chargé de l'industrie
Titulaire : M. Valla (Pierre), sous-directeur de la qualité pour l'industrie et de la normalisation, en remplacement de M. Laval (Philippe).
Au titre de représentant de l'Association française
de normalisation
Titulaire : M. Hamy (Bernard), responsable du département « Ingénierie et produits de la construction », en remplacement de M. Renevier (Jean-Luc).
Suppléant : M. Laurent (Valéry), responsable développement de la construction (à désigner), en remplacement de M. Hamy (Bernard).
Au titre de représentant de l'Agence pour la prévention
des désordres et l'amélioration de la qualité de la construction
Titulaire : M. Giacobino (Michel), en remplacement de M. Tarrin (Dominique).
Suppléant : M. Jeanneret (Nicolas), en remplacement de M. Le Brigand (Stéphane).
Au titre de représentants des industriels,
entrepreneurs, architectes et techniciens
M. Delayen (Pierre), membre de l'Association des industries de matériaux, composants et d'équipements pour la construction, en remplacement de M. Durand (Michel).
M. Marchand (Jean-Luc), délégué général du Syndicat national de la construction des fenêtres, façades et activités associées, en remplacement de M. Gallet (Jacques).
M. Durand (Eric), secrétaire général de l'Union de la maçonnerie et du gros oeuvre, en remplacement de M. Grosjean (Philippe).
M. Maurin (Pierre), administrateur de la Confédération de l'artisanat et des petites industries de bâtiment, en remplacement de M. Maheut (Daniel).